Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WLADIMIR
Case à pain, sarl

Numéro de dépôt :
3959417
Date de dépôt :
08/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/11/2022
WLADIMIR de Case à pain

Présentation de la marque WLADIMIR

Déposée le 8 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Case à pain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « WLADIMIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Case à pain domicilié(e) 11 Rue de Taissy - 51500 - SILLERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 854 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Case à pain, M. SBAI NABIL domicilié(e) 11 Rue de Taissy - 51500 - SILLERY - France.

La marque WLADIMIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WLADIMIR est expirée depuis le 8 novembre 2022.

Case à pain a également déposé les autres marques suivantes : Le baiser de Reims , CASE A PAIN , MACARON AU BISCUIT ROSE DE REIMS , CASE à pain VOYAGES AU COEUR DU GOÛT DEPUIS 1999 , CASE A PAIN


Case à pain, sarl - 11 Rue de Taissy - 51500 - SILLERY - France - SIREN 428854467


Case à pain, M. SBAI NABIL - 11 Rue de Taissy - 51500 - SILLERY - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Inscription le 31 juillet 2013 - Rejet partiel n°605434 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-31

Enregistrement avec modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Inscription le 16 octobre 2013 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°611034 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-16

Riz, tapioca, sagou, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation).